Nombre de messages: 2807 Age: 36 Date d'inscription: 17/12/2007
Sujet: [Ordre de Mérite] Bourgogne Mar 23 Déc - 15:14
L’Ordre de la Toison d’Or
Article 1. De la fondation de l'Ordre de la Toison d’Or.
Cet Ordre, dénommé l'Ordre de la Toison d’or, aura pour symbole un bélier d'or soutenu par un collier aux alternances de briquets d’or d’argent ou d’airain et de pierres à f d’où émergent des flammes. Elle devra être arborée derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse. L’ordre de la Toison d’or est reconnu comme étant la plus haute distinction de Bourgogne.
L'Ordre siège au Château de Dijon dans l’aile qui lui est réservée.
La toison pourra être une alternative à l'octroi de fief, pour ceux qui n'ont pas exercé de charges officielles, mais se sont montrés particulièrement méritant.
Article 2. Des grades de l'Ordre de la Toison d’Or.
Alinéa 2.1. Des trois grades de l'Ordre.
Alinéa 2.1.1. Sont définis trois grades non anoblissant :
Celui de la Toison d'Airain, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché qui se sont distingués dans les domaines militaires, administratifs, économiques, diplomatiques ou festifs: - Par une assiduité, une efficacité et une fidélité à un poste (armée, police, mairie, ambassade, commerce, université) - Pour avoir proposé et/ou mis en place des améliorations sensibles dans ces taches. - Pour avoir entrepris une action ponctuelle, mais spectaculaire pour l'ensemble du Duché (animation, aide ou soutien à des institutions ou administrations (sans en faire parti), enluminures).
Celui de la Toison d'Argent, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché qui auront participé au rayonnement de celui-ci en dehors de nos terres ou qui auront enchainé de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment: - par une assiduité, une efficacité et une fidélité remarquable à un poste (armée, police, mairie, ambassade, commerce, université) - pour avoir proposé et/ou mis en place une réforme dans ces fonctions. - pour avoir participé à une action particulièrement importante pour le duché et avec brio (bataille, organisation d'une défense de ville, négociation d'armistice, d'un Traité, contrat commercial extraordinaire...)
Celui de la Toison d'Or, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché et destiné à honorer le travail représentant un apport unique et irremplaçable: - Acte héroïque impliquant un grand nombre de bourguignons - Œuvre colossale (rédaction d'un ouvrage de grande valeur pour tous les bourguignons)
Alinéa 2.1.2 Un grade pour les non bourguignons:
Celui de la Toison d'Antimoine, octroyé aux non bourguignons, citoyens ou fonctionnaires d'un autre duché pour l'aide et le soutient apportés au duché de Bourgogne de manière ponctuelle ou continue.
Alinéa 2.2. Du collier et du bélier.
Les Tutélaires de la toison d’Or devront arborer un collier aux alternances de briquets d’or et de pierres à F d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’or.
Les Tutélaires de la toison d’Argent devront arborer un collier aux alternances de briquets d’argent et de pierre à F d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’Argent.
Les Tutélaires de la toison d’Airain devront arborer un collier aux alternances de briquets d’airain et de pierre à f d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’airain.
Les Tutélaires de la Toison d'Antimoine devront arborer un collier aux altenances de briquets d'antimoine et de pierre à f d'où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d'antimoine.
Alinéa 2.3 De la Devise.
L’ordre a pour devise Ante Ferit Quam Flamma Micet (Il frappe avant que la flamme ne brille)
Article 3. De l’organisation de l’Ordre.
Alinéa 3.1. Du Duc ou de la Duchesse comme le ou la garant(e) de l’ordre de la Toison d’Or.
Le Duc ou la Duchesse de Bourgogne se porte garant(e) de l’ordre comme pour toute autre institution de Bourgogne. Il ou elle a droit d’accès à l’assemblée des Tutélaires de la Toison. Il ou elle délègue son autorité au Grand Maître. Il ou elle a le droit de proposer une ou plusieurs personne(s) à l’assemblée des Tutélaires de la Toison.. Il ou elle n’a pas le droit de vote (sauf si il ou elle porte la toison). Néanmoins il ou elle peut refuser de remettre la toison à une, ou plusieurs personne(s) ayant reçu l'avis favorable de l'assemblée des tutélaires de l'ordre. Il ou elle remet les toisons aux futurs membres de l’Ordre proposés par les tutélaires de la Toison, suivant le protocole décrit dans l’article 6.
Alinéa 3.2. Du Grand Maître de l'Ordre de la Toison d’Or.
Alinéa 3.2.1. De la nomination du Grand Maître Le Grand Maître de la Toison d’Or est élu par les Tutélaires de l’Ordre parmi ceux portant la Toison d’Or. Le Grand maître est nommé pour 4 mois. Au bout de cette periode, les tutélaires de la toison désignent à nouveau parmis ceux de la toison d'or, le Grand Maître de l'ordre. L'élection devra se faire une semaine avant la fin des 4 mois d'investiture.
Alinéa 3.2.2. Du rôle du Grand Maître de l’Ordre Il préside l’assemblée de l’Ordre de la Toison d’Or. Il a en charge de récupérer les propositions de nomination et de promotion des membres pour ensuite lancer les votes à l’assemblée tout en contrôlant la conformité des propositions vis-à-vis des articles 4 et 5. Il peut soumettre des débats proposés par le Duc ou la Duchesse de Bourgogne et son conseil ou par lui même, à l’assemblée des Tutélaires. Il contrôle la régularité et le bon déroulement des cérémonies de réception.
Alinéa 3.2.3. De la révocation Le Grand Maître peut être révoqué par l’assemblée des Tutélaires de la Toison dans les conditions suivantes : - Fautes graves (révolte non légale, haute trahison, trahison, brigandage, pillage de biens publics et fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne) - Déménagement hors de Bourgogne
Alinéa 3.3. Du Chancelier de l'Ordre de la Toison d’Or.
Alinéa 3.3.1. De la nomination du Chancelier Le chancelier est élu par l’ensemble des Tutélaires de l’Ordre parmi les porteurs de la toison d’Argent. Le chancelier est nommé pour 4 mois. Au bout de cette periode, les tutélaires de la toison désignent à nouveau le Chancelier de l'ordre. L'élection devra se faire une semaine avant la fin des 4 mois d'investiture.
Alinéa 3.3.2. Du rôle du Chancelier Il peut être amené à assister le grand maître à la demande de ce dernier pour les taches qui lui sont attribuées. Il joue le rôle de porte parole de l’assemblée des Tutélaires et affiche ainsi les nominations après cérémonie sur les affichages publics en halle et gargote. Il doit tenir à jour les archives et la liste des brevets en salle de réunion des membres de la Toison.
Alinéa 3.3.3. De la passation temporaire de pouvoir En cas d’absence momentanée ou prolongée du Grand Maître (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Grand Maître, jusqu’à ce que celui-ci revienne ou qu’un nouveau soit désigné.
Alinéa 3.3.4. De la révocation Le chancelier peut être révoqué par l’assemblée des Tutélaires de la Toison dans les conditions suivantes : - Fautes graves (révolte non légale, haute trahison, trahison, brigandage, pillage de biens publics et fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne) - Déménagement hors de Bourgogne
Alinéa 3.4. De l’assemblée des Tutélaires de l’Ordres de la Toison d’Or
Alinéa 3.4.1. De la Composition de l’assemblée : Elle est constituée de l’ensemble des tutélaires de l’Ordre quelque soit la toison qu’ils portent comprenant donc le Grand Maître. Le duc ou la Duchesse de Bourgogne a accès à cette assemblée. Les tutélaires de la toison d'Antimoine ou tutélaires étrangers n'y siègeront pas et ne pourront donc pas voter. La participation à l’assemblée est un acte volontaire. Aucun membre quel qu’il soit, n’a le droit d’imposer à un autre membre de participer aux rôles de l’assemblée des tutélaires.
Alinéa 3.4.2. Des rôles de l’Assemblée :
alinéa 3.4.2.1. Des rôles généraux de l'assemblée: L’assemblée se prononce sur les propositions pour l’admission de nouveaux membres faites par les tutélaires de la toison suivant les conditions définies dans les articles 4 et 5. L’assemblée se doit de juger des faits. Elle se prononce sur l'opportunité ainsi que leur participation à un projet formulé par le Grand Maître ou un membre de l'Ordre. L’assemblée au travers de ses membres n'aura de cesse de promouvoir le Duché de Bourgogne par-delà ses frontières.
alinéa 3.4.2.2. Un rôle de reconstitution de l'histoire de la Bourgogne: Elle se donne également pour objectif de constituer une mémoire des principaux faits, évènements et us ayant rapport avec le Duché de Bourgogne. Elle reconstituera aussi la biographie des grands personnages passés et actuels du Duché et chaque membre pourra lui-même publier une biographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait avec sa collaboration à la construction de la Bourgogne, ainsi que des villes qui la composent.
alinéa 3.4.2.3. Un rôle de conseil et d'aide: Grâce à leur expérience, les membres pourront être appelés à défendre les intérêts du Duché et de ses représentants en donnant leur avis sur différents sujets (économie, sécurité, diplomatie, ...), en occupant une charge au sein du duché et en aidant le conseil ducal au travers de conseils.
alinéa 3.4.2.4. Un rôle militaire: Grâce à leur expérience, les membres pourront être appelés à défendre les intérêts du Duché et de ses représentants en remplissant une mission armée. Une liste de membres volontaires est dressée par les hauts représentants de l'ordre (Grand Maître et Chancelier) afin de mettre à disposition du connétable et du Général les noms des personnes pouvant se porter disponibles pour défendre le territoire.
Article 4. De l'admission de nouveaux membres.
Alinéa 4.1. Du système de parrainage
Un Tutélaire de la Toison (or argent ou airain) peut proposer une personne qu’il juge méritante. Ce tutélaire est alors considéré comme parrain et ne pourra proposer qu’une seule personne entre deux cérémonies d’intronisation. Il doit être membre de l’Ordre depuis au moins 4 mois. Le parrain devra constituer un dossier comprenant le parcours de la personne proposée et mentionnant le ou les hauts faits, s'il y en a. Il n’y a aucune obligation à proposer une personne à l’assemblée.
Alinéa 4.2. De l’admission d'un nouveau membre
Il appartient à l’ensemble des tutélaires de la Toison de voter pour admettre définitivement la personne proposée par le parrain. Le vote se fait à la majorité absolue. Un système de pondération des votes s'applique entre les différents tutélaires de la toison: le vote de chaque tutélaire de la toison d'Or vaut 3 voix le vote de chaque tutélaire de la toison d'Argent vaut 2 voix le vote de chaque tutélaire de la toison d'Airain vaut 1 voix. Il ne sera remis en premier lieu, que la Toison d’Airain, sauf cas exceptionnel. Le nouveau membre de l’ordre de la Toison a pour obligation de porter la toison. Si cela n’est pas respecté, il pourra être demandé à ce que le membre en question rende sa toison.
Alinéa 4.3. De la promotion d’un tutélaire
A l'exception des tutélaires de la toison d'Antimoine, si le travail et l’implication du nouveau membre perdurent, alors il est possible, toujours après proposition d’un membre parrain et d’un vote favorable que celui-ci reçoive à la place de la Toison d’Airain, la Toison d’Argent. C’est le même processus concernant le passage de la Toison d’Argent à la Toison d’Or. Tout ceci est conditionné par les mérites.
Article 5. Des conditions d'admission.
Alinéa 5.1. Pour pouvoir être proposé à l'Ordre de la Toison d’Or, il sera nécessaire en sus des mérites précédemment mentionnés, de n’avoir commis aucune faute grave à l’encontre de la Bourgogne que ce soit sur les terres de Bourgogne qu’à l’extérieure.
Alinéa 5.2. Est considérée comme faute grave tout acte de haute trahison, de trahison, de révolte non légale, de brigandage, de pillage de biens publics et de fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne.
Article 6. De la cérémonie d'intronisation.
Le parrain remet la toison au Duc ou à la duchesse de Bourgogne, qui la remet au nouveau membre ou au membre élevé. L'absence du parrain entraîne l'impossibilité de remettre ladite toison. Par application de la coutume, la cérémonie se déroulera à chaque fin de mandat ducal
Article 7. De la modification de ce texte
Ce texte ne peut être modifié qu’après proposition, débat et vote de l’assemblée des Tutélaires. Le vote se fera à la majorité absolue et suivant la même pondération mis en place pour les conditions d’admission (Alinéa 4.2.). Le texte modifié devra être ensuite soumis au conseil ducal et approuvé par lui-même pour être reconnu dans le duché.
approuvé par le conseil ducal sous le Duc Erikdejosseliniere, le 12 mars 1456
Sujet: [Ordre de Mérite] Bourgogne 
Mar 23 Déc - 15:14
